MENTIONS LEGALES

PROPRIÉTAIRE SITE WEB

Dénomination : SCEA Domaine de Nizas et Sallèles

Siège social : Domaine de Nizas et Sallèles, 34720 Caux, France

N° immatriculation RCS : 421 341 397 – BEZIERS

Représentant légal : M. Philip HANSON

PROTECTION DES MINEURS

Le site du Domaine de Nizas répond aux recommandations de la Commission européenne qui souhaite améliorer la prévention des consommations d'alcool à risque et promouvoir la modération. Il est rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, que l’alcool est à consommer avec modération, et que la consommation d'alcool est interdite aux mineurs de 18 ans.

PROTECTION DES DONNÉES

La SCEA Domaine de Nizas et Sallèles applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l'informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Il s'exerce en écrivant à : SCEA Domaine de Nizas et Sallèles, Hameau de Sallèles, 34720 Caux, France.

Email: contact@domaine-de-nizas.com

MODIFICATION, INTERRUPTION ET RÉSILIATION

La SCEA Domaine de Nizas et Sallèles est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

La SCEA Domaine de Nizas et Sallèles a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Elle s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.

La SCEA Domaine de Nizas et Sallèles ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de la SCEA Domaine de Nizas et Sallèles.

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

CREDITS PHOTOS

Hugo Da Costa : www.hugodacosta.com 

Alain Reynaud : www.alainreynaud.com

REALISATION 

Agence Ocsite : www.agence-ocsite.fr

TRADUCTION

Helen Bevis : https://about.me/helen.phillipsbevis